Menu

Mentions légales



Directeur de Publication
Paul-Marie BARTOLI,  Maire

Éditeur
Mairie de Propriano
6, avenue Napoléon III
20110 PROPRIANO

Photographies :
La reproduction des photographies est uniquement autorisée pour un usage privé. Tout usage commercial ou à caractère lucratif des images est interdit.

Utilisation des contenus du site :
Le contenu de ce site a été écrit par la rédaction du site www.mairie-propriano.com. Ceux-ci ne peuvent pas être reproduits sans l’indication de la mention « article paru sur le site www.mairie-propriano.com ».
 
Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).
 
Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.
 
Conformément à la loi française (article 27 de la Loi n° 78.17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez d'un droit d'opposition (art. 26) d'accès (art. 34 à 38), de rectification (art. 36) et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant auprès de la mairie de Propriano:

Liens hypertextes :
La présence de liens hypertextes sur ce site vers d'autres sites web n'engage pas la responsabilité de la mairie de Proprianosur le contenu de ces sites.
 
L’établissement de liens hypertextes vers son site à condition que ceux-ci s'affichent dans une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin d'éviter tout risque de confusion.



Vie municipale | Vivre à Propriano | Les Projets | Urbanisme | Mairie en ligne | Marchés Publics