Compte rendu du conseil municipal du 14 avril 2023


| Publié le 24 Juillet 2023 |

Téléchargez ci-dessous le compte rendu du Conseil municipal du 14/04/2023, approuvé en séance ordinaire le 21/07/2023.


CompteRenduCM_Propriano_14042023.pdf  (2.73 Mo)

L'ordre du jour du conseil municipal du vendredi 14 avril 2023 à 14h30.
 
Points d’information du Maire.
 
1- Création d’un marché et approbation de son règlement intérieur.
2- Patrimoine communal - Résiliation anticipée d’un bail à construction.
3- Étude de faisabilité d’un écomusée de la pêche sur la commune de PROPRIANO.
4- Contrat de prestations de services relatif à la dépollution marine et à la gestion des déchets.
5- Programmation des animations de la Bibliothèque pour 2023 – Plan de financement.
6- Programmation des acquisitions de documents de la Bibliothèque pour 2023 – Plan de financement
7- Projet de création d’un Parking à la crèche – Plan de financement.
8- Attribution du marché de Location et de maintenance d’une balayeuse et d’une laveuse de voirie.
9- Bail pour un appartement à l’ancienne école primaire.
10- Avenant n°1 à la Convention relative à l’expérimentation du Compte financier Unique.
11- Approbation des comptes de gestion 2022 des budgets annexes du port de plaisance et de l’aérodrome de Tavaria.
12- Adoption des comptes administratifs des budgets annexes du port de plaisance et de l’aérodrome de Tavaria pour l’exercice 2022.
13- Approbation du Compte Financier Unique du Budget Principal 2022.
14- Affectation du résultat de fonctionnement du budget de la ville pour l’exercice 2022.
15- Affectation du résultat d’exploitation du budget du port de plaisance pour l’exercice 2022.
16- Affectation du résultat d’exploitation du budget de l’aérodrome de Tavaria pour l’exercice 2022.
17- Subventions de fonctionnement aux associations pour 2023.
18- Impôts locaux – Vote des taux 2023.
19- Budgets primitifs pour l’exercice 2023
20- Extension du périmètre d’intervention du Conservatoire du littoral « Portigliolu » sur la Commune de Propriano.
21- Plan Local d’Urbanisme de Propriano-Modifications après enquête publique et approbation.

Les délibérations sont consultables ici.


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