Délibérations du conseil municipal du 21 novembre 2025 | Publié le 24 Novembre 2025 | Téléchargez les délibérations adoptées par le Conseil municipal de Propriano le 21 novembre 2025, inscrites à l'ordre du jour. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 14 juillet 2025. 1-Delib-Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes.pdf (534.02 Ko) 2-Delib-Abrogation de la délibération fixation des indemnités du Maire, des adjoints et des conseillers.pdf (584.8 Ko) 3-Delib-Autonomie financière de l’aérodrome de Tavaria.pdf (619.98 Ko) 4-Delib-Fixation du nombre de postes d’amarrage de passage au port de plaisance et de pêche de Propriano.pdf (551.52 Ko) 6-Delib-Décision modificative n°2 au budget primitif de la Ville pour 2025.pdf (375.48 Ko) 7-Delib-Décision modificative n°1 au budget annexe du Port de Plaisance pour 2025.pdf (582.32 Ko) 9-Delib-Admissions en non-valeur des créances irrécouvrables.pdf (635.64 Ko) 8-Delib-Décision modificative n°2 au budget annexe de l’aérodrome de Tavaria pour 2025.pdf (516.44 Ko) 5-Delib-Adhésion à la convention de participation en prévoyance souscrite par le Centre Départemental de Gestion 2a.pdf (988.41 Ko) 10-Delib-Tarifs du port de plaisance et de pêche 2026.pdf (465.75 Ko) 10-AnnexeDelib-Tarifs port 2026.pdf (486.08 Ko) 11-Delib-Avenant 1 au marché de maîtrise d’œuvre pour la création d’un bassin d’écrêtement en amont du quartier de la Plaine.pdf (545.16 Ko) 12-Delib-Prise en charge des frais d’obsèques de M. Wendy VAN HYFTE.pdf (493.63 Ko) 13-Delib-Prise en charge des frais d’obsèques de M. Pascal WENGER.pdf (483.43 Ko) 16-Delib-Attribution des marchés pour la renaturation des voiries communales et des espaces publics–Partie 3.pdf (277.86 Ko) 18-Delib-Cession du bail à construction de la SCI GIRASCHI à la SCI La Foncière du 30 juin et à la SAS JMD.pdf (578.94 Ko) 15-Delib-Attribution d’une bourse aux bacheliers ayant obtenu la mention très bien.pdf (423.96 Ko) 17-Delib-Attribution du marché pour le remplacement de la pompe à chaleur du théâtre municipal.pdf (474.58 Ko) 14-Delib-Octroi d’une gratification pour les stagiaires de l’enseignement.pdf (302.94 Ko) 19-Delib-Convention Fédération des Chasseurs 2a-Ball Trap-Propriano.pdf (499.33 Ko) 21-Delib-Convention de transfert de l’exercice de la compétence relevant du fonctionnement et de la maintenance préventi.pdf (294.82 Ko) 22-Delib-Convention ORT CdC-Propriano -Secteur2.pdf (565.46 Ko) 23-Delib-Modification du règlement intérieur de la piscine municipale.pdf (558.84 Ko) 20-Delib-Convention de mise à disposition des terrains de tennis à l’association Tennis Club du Valinco.pdf (479.14 Ko) 24-Delib-Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours de la piscine municipale.pdf (489.73 Ko) 25-Delib-Modifications de l’activités Ecole Communale de Natation.pdf (313.19 Ko) 26-Delib-Modification partielle des droits d’entrée de la Piscine Municipale n°4.pdf (546.25 Ko) 27-Delib-Approbation du programme d’activités et du budget prévisionnel du Théâtre Municipal 2026.pdf (444.97 Ko) 28-Delib-Approbation du programme d’activités et du budget prévisionnel du Cinéma 2026.pdf (313.67 Ko) 29-Delib-Convention Territoriale Globale CAF2a-MSA-CCSVT.pdf (658.41 Ko) Dans la même rubrique : {{#items}} {{#item}} {{title}} {{/item}} {{/items}}