Délibérations du conseil municipal du 22 mars 2026

1-Fixation du nombre des adjoints au Maire.pdf  (367.63 Ko)
2-Création de postes de conseillers municipaux délégués.pdf  (389.23 Ko)
3-Fixation des indemnités du Maire des adjoints et des conseillers municipaux délégués.pdf  (535.65 Ko)
4-Création et attributions de la commission Finances Administration générale et désignation de ses membres.pdf  (475.38 Ko)
5-Création et attribution de la commission Environnement Urbanisme Aménagement du territoire Développement économique et désignation de ses membres.pdf  (493.43 Ko)

6-Création et attribution de la commission des affaires Sociales Scolaires Culture Sports Loisirs et désignation de ses membres.pdf  (472.97 Ko)
7-Création de la commission du Plan Local d’Urbanisme et désignation de ses membres.pdf  (482.77 Ko)
8-Désignation des représentants du Conseil Municipal à la Commission Appel d_Offres.pdf  (522.64 Ko)
9-Délégation de service public Condition de dépôt des listes -élection des membres de la Commission d_ouverture des plis.pdf  (488.69 Ko)
10-Délégation du Conseil Municipal au Maire pour régler les affaires de la Commune.pdf  (519.73 Ko)

11-Délégation du Conseil Municipal au Maire pour ester en justice.pdf  (498.96 Ko)
12-Désignation de la liste des contribuables constitutive de la future commission communale des impôts directs.pdf  (295.62 Ko)
13-Désignation des membres du Conseil Municipal au CCAS.pdf  (545.31 Ko)
14-Désignation des délégués représentant la Commune au sein du SdE2A.pdf  (573.88 Ko)
15-Désignation des membres du Conseil Municipal au Conseil d’administration du Collège Jean NICOLI.pdf  (398.48 Ko)

16-Désignation des membres du Conseil Municipal-UPPC.pdf  (375.16 Ko)
17-Désignation d’un Conseiller Municipal correspondant Défense.pdf  (390.73 Ko)
18-Désignation des membres du Conseil Municipal au Conseil Portuaire du Port de Commerce.pdf  (385.93 Ko)
19-Adoption du règlement intérieur Conseil Municipal.pdf  (401.82 Ko)
19_Reglement Interieur Conseil Municipal.pdf  (1.05 Mo)