Le Conseil Municipal
Délibérations du Conseil municipal du 21 juillet 2023
Téléchargez ci-dessous les délibérations à l'ordre du jour du 21/07/2023 :
Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 14/04/2023.
Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 14/04/2023.
1-Création d’un poste d’Adjoint Technique contractuel à temps complet..pdf
(574.68 Ko)
2-Création d’un poste d’Adjoint Territorial d’Animation stagiaire à temps complet..pdf
(517.12 Ko)
3-Suppression d’un poste d’Adjoint Territorial d’Animation à temps complet et Création d’un poste d’Educateur Territorial des A.P.S. à temps complet..pdf
(577.9 Ko)
4-Décision modificative n°1 au Budget Primitif de la Ville pour l’exercice 2023..pdf
(661.99 Ko)
5-Prise en charge des formalités administratives relatives aux obsèques de M. Pascal CISZEWICZ..pdf
(574.96 Ko)
6-Avenant n°1 au lot n°1 relatif au marché de travaux pour la rénovation du terrain de football Jean Istria..pdf
(503.15 Ko)
7-Attribution du marché relatif aux Transports Scolaires 2023-2024..pdf
(490.4 Ko)
8-Attribution des marchés de travaux pour l’aménagement d’une partie du centre d’hébergement St Joseph afin d’installer l’A.L.S.H..pdf
(337.83 Ko)
9-Attribution des marchés de travaux d’extension de la Crèche de Propriano..pdf
(303.76 Ko)
10-Mission de maîtrise d’œuvre relative aux travaux de remise en état de la voie communale de Brindigaccia..pdf
(435.99 Ko)
11-Mission de maîtrise d’œuvre relative aux travaux de remise en état de la voie communale de Bartaccia..pdf
(442.37 Ko)
12-Plan de réception et de traitement des déchets concernant la partie plaisance et pêche du port de Propriano..pdf
(524.99 Ko)
13-Avenant n°1 à la convention relative à l’entretien de la signalisation maritime du port de plaisance de Propriano..pdf
(556.71 Ko)
14-Rapport annuel 2022 relatif à la concession des plages de Scoglio Longo et de Puraja de Propriano..pdf
(623.21 Ko)
15-Compte rendu d’activité 2022 d’EDF..pdf
(615.4 Ko)
16-Cession d’une partie du bail à construction de M. Sébastien PRUNIER à la SAS LEANDRI Roch BTP..pdf
(619.3 Ko)
17-Régularisation du bail à construction de la SCI PINNA à la ZAE de Tralavettu..pdf
(494.74 Ko)
18-Cession de parcelles de la ZAE de Tralavettu à la SARL Tralaveto et aux Consorts Pasquini..pdf
(641.09 Ko)
19-Création d’une zone de préemption au titre des « Espaces Naturels Sensibles » par la Collectivité de Corse..pdf
(556.3 Ko)
20-Attribution d’un marché de travaux de réfection de l’étanchéité de la toiture de l’école maternelle de Propriano..pdf
(542.12 Ko)
