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Délibérations du Conseil municipal du 19 mars 2021




Téléchargez l'ensemble des délibérations votées par le Conseil municipal de Propriano le 19 mars 2021 :

Ordre du jour du 19/03/2021 :

Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 04/12/2020.
1- Création de deux postes de « Chefs de Poste » contractuels à temps complet.
2- Création de deux postes de « Chefs de Poste Adjoints » contractuel à temps complet.
3- Création de trois postes de Sauveteurs Aquatiques Qualifiés contractuels à temps complet.
4- Création d’un poste d’Adjoint Technique Territorial contractuel à temps non Complet.
5- Création de cinq postes d’Adjoints Techniques Territoriaux contractuels à temps complet.
6- Création de deux postes d’Adjoints Administratifs Territoriaux Contractuels à temps complet.
7-Création de deux postes d’Agents contractuels à temps complet occupant les fonctions d’A.S.V.P.
8-Création de trois postes d’Adjoints Techniques Territoriaux contractuels à temps complet.
9-Création d’un poste d’Adjoint Territorial d’Animation contractuel à temps complet.
10-Création d’un poste d’Adjoint Administratif Territorial contractuels à temps complet.
11-Attribution d’une indemnité compensatoire pour frais de transports.
12-Autorisation de signature d’une convention de rupture conventionnelle.
13-Délibération portant adaptation et modification de quatre postes d’Adjoint Administratif à temps complet.
14- Modification des tarifs des produits relatifs à la régie de recettes de la Bibliothèque Municipale n°3.
15- Modification des tarifs des produits relatifs à la régie de recettes de l’aérodrome de Tavaria.
16- Redevance d’occupation du domaine public – Années 2021 à 2023.
17- Prise en charge de frais d’obsèques.
18- Acquisition d’un véhicule d’occasion.
19- Vente et cession de parcelles entre la Commune et la SAS Lanfranchi Environnement.
20- Plan de relance – Continuité pédagogique – Appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires- Plan de financement.
21-Projet de réfection de la voirie du cimetière.
22-Projet de réalisation d’une aire de jeux au quartier de la Plaine.
23-Projet de réfection des VRD de la partie Est du Quartier de la Plaine.
24-Conception et réalisation scénographique du Centre d’interprétation de la pêche artisanale du Valinco – Plan de Financement.
25-Projet de rénovation du terrain de football en revêtement synthétique « Jean Istria » - Plan de Financement.
26-Contrat de prestations de services relatif à la dépollution marine et à la gestion des déchets.
27- Avis sur l’extension de l’installation de stockage de déchets non dangereux (ISDND) au lieu-dit Teparella à Viggianello.
28-Convention d’adhésion au programme « Petites Villes de Demain ».
29-Débat d’Orientation Budgétaire 2021.
Délibérations du Conseil municipal du 19 mars 2021




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