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Délibérations du Conseil municipal du 8 avril 2022


Téléchargez l'ensemble des délibérations votées par le Conseil municipal de Propriano le 8 avril 2022 :


 
Ordre du jour du 08/04/2022 : 

Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 04/03/2022.

Point d’information du Maire.
  1. Suppression d’un poste d’Adjoint Technique Principal de 2ème Classe à temps complet (35H) et création d’un poste d’Adjoint Technique Principal de 1er Classe à temps complet (35H) : Avancement de grade.
  2. Suppression d’un poste d’Adjoint Technique à temps complet (35H) et création d’un poste d’Adjoint Technique Principal de 2ème Classe à temps complet (35H) : Avancement de grade.
  3. Suppression d’un poste d’Educateur Territorial des APS à temps complet (35H) et création d’un poste d’Educateur Territorial des APS Principal de 2ème Classe à temps complet (35H) : Avancement de grade.
  4. Création d’un poste d’Adjoint Technique Territorial Contractuel à Temps Non Complet (24H).
  5. Programmation des animations de la Bibliothèque pour 2022 – Plan de financement.
  6. Programmation des acquisitions de documents de la Bibliothèque pour 2022 – Plan de financement.
  7. Retrait de la délibération du 14 décembre 2021 : « Patrimoine communal – Résiliation anticipée d’un bail à construction ».
  8. Attribution des marchés pour la création d’un city stade et d’un espace de pique-nique.
  9. Attribution du marché pour la réalisation d’une aire de jeux au quartier de la plaine.
  10. Attribution des marchés relatifs à la réhabilitation du bloc sanitaire du port de plaisance de Propriano – Lots n°1, 2 et 4.
  11. Attribution d’un marché global de performance portant sur la rénovation d’installations d’éclairage public de la Ville de Propriano – Secteur 2.
  12. Attribution du marché pour le nettoyage du cimetière 2022-2024.
  13. Attribution du marché pour le nettoyage des plages de Propriano avec un engin mécanisé 2022-2024.
  14. Attribution du marché de Location et de maintenance d’une balayeuse et d’une laveuse de voirie.
  15. Reprise de la Révision du P.L.U : Débat sur les orientations générales du PADD.
  16. Approbation des comptes de gestion pour l’exercice 2021.
  17. Adoption des comptes administratifs pour l’exercice 2021.
  18. Affectation du résultat de fonctionnement du budget de la ville pour l’exercice 2021.
  19. Affectation du résultat d’exploitation du budget du port de plaisance pour l’exercice 2021.
  20. Affectation du résultat d’exploitation du budget de l’aérodrome de Tavaria pour l’exercice 2021.
  21. Impôts locaux – Vote des taux 2022.
  22. Budgets Primitifs pour l’exercice 2022.
 
Délibérations du Conseil municipal du 8 avril 2022


| Publié le 6 Mai 2022 |


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