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			  PvConseilMunicipal140225.pdf
				  (6.73 Mo)
				 PvConseilMunicipal140225.pdf
				  (6.73 Mo)
				  1-Conventions de résiliation amiable des marchés de réhabilitation du bloc sanitaire du port de plaisance
				  (607.7 Ko)
				 1-Conventions de résiliation amiable des marchés de réhabilitation du bloc sanitaire du port de plaisance
				  (607.7 Ko)
				  2-Installation de stockage d’électricité- Accord fonciers pour l’utilisation des chemins et parcelles privés et voies publiques de la Commune
				  (495.99 Ko)
				 2-Installation de stockage d’électricité- Accord fonciers pour l’utilisation des chemins et parcelles privés et voies publiques de la Commune
				  (495.99 Ko)
				  3-Attribution du marché pour le nettoyage des plages de Propriano avec un engin mécanisé 2025-2027
				  (466.02 Ko)
				 3-Attribution du marché pour le nettoyage des plages de Propriano avec un engin mécanisé 2025-2027
				  (466.02 Ko)
				  4-Rapport annuel 2024 relatif à la concession des plages de Scoglio Longo et Puraja de Propriano
				  (610.46 Ko)
				 4-Rapport annuel 2024 relatif à la concession des plages de Scoglio Longo et Puraja de Propriano
				  (610.46 Ko)
				  5-Approbation des Comptes Financiers Uniques du Budget Principal et des budgets annexes du Port de Plaisance et de l’aérodrome de Tavaria 2024
				  (656.95 Ko)
				 5-Approbation des Comptes Financiers Uniques du Budget Principal et des budgets annexes du Port de Plaisance et de l’aérodrome de Tavaria 2024
				  (656.95 Ko)
				  6-Affectation du résultat de fonctionnement du budget de la ville pour l’exercice 2024
				  (578.37 Ko)
				 6-Affectation du résultat de fonctionnement du budget de la ville pour l’exercice 2024
				  (578.37 Ko)
				  7-Affectation du résultat d’exploitation du budget annexe du port de plaisance pour l’exercice 2024
				  (582.68 Ko)
				 7-Affectation du résultat d’exploitation du budget annexe du port de plaisance pour l’exercice 2024
				  (582.68 Ko)
				  8-Affectation du résultat d’exploitation du budget annexe de l’aérodrome de Tavaria pour l’exercice 2024
				  (577.55 Ko)
				 8-Affectation du résultat d’exploitation du budget annexe de l’aérodrome de Tavaria pour l’exercice 2024
				  (577.55 Ko)
				  9-Subventions de Fonctionnement aux associations pour 2025
				  (666.99 Ko)
				 9-Subventions de Fonctionnement aux associations pour 2025
				  (666.99 Ko)
				  10-Impôts locaux – Vote des taux 2025
				  (715.8 Ko)
				 10-Impôts locaux – Vote des taux 2025
				  (715.8 Ko)
				  11-Budgets Primitifs pour l’exercice 2025
				  (601.05 Ko)
				 11-Budgets Primitifs pour l’exercice 2025
				  (601.05 Ko)
				  Le Conseil Municipal
 Le Conseil Municipal Délibérations du conseil municipal du 4 avril 2025
 
				 Délibérations du conseil municipal du 4 avril 2025
			  
 
		 










