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Plan Local d'Urbanisme de Propriano


Consultez et téléchargez le Plan Local d'Urbanisme et le Zonage d'Assainissement des Eaux Pluviales de la commune de Propriano, approuvés par délibérations du Conseil municipal du 13/07/2018, avec la prise en compte des recours gracieux, approuvée par délibération du Conseil municipal du 30/11/2018.


Approbation de la prise en compte des recours gracieux par DCM du 30 novembre 2018

Délibération relative à la prise en compte des recours gracieux, approuvée par le Conseil municipal du 30 novembre 2018.
 

PLU approuvé par DCM du 13/07/2018

Téléchargez la délibération du Conseil municipal du vendredi 13 juillet 2018, relative à l'approbation du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Propriano, ainsi que le dossier complet (dossier principal + dossier annexes).



> Consultez les principaux documents relatifs à la révision générale du Plan Local d'Urbanisme de Propriano.
 

Plan Local d'Urbanisme de Propriano : Dossier Principal



Plan Local d'Urbanisme de Propriano : Dossier Annexes





 








Dossier relatif au Zonage d'Assainissement des Eaux Pluviales de Propriano

Téléchargez la délibération du Conseil municipal du vendredi 13 juillet 2018, relative à l'approbation du Zonage d’Assainissement des Eaux Pluviales de la commune de Propriano, ainsi que le dossier complet.
 



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