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Délibérations du Conseil municipal du 21 octobre 2021


| Publié le 26 Octobre 2021 |

Téléchargez l'ensemble des délibérations votées par le Conseil municipal de Propriano le 21 octobre 2021 :


Ordre du jour du 21/10/2021 : 
Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 09/07/2021.
Point d’information du Maire.
  1. Suppression d’un poste d’Adjoint Technique à temps complet et Création d’un poste d’Adjoint Technique Principal de 2ème classe à temps complet – Avancement de Grade.
  2. Suppression d’un poste d’éducateur des APS principal de 2ème classe à temps complet et création d’un poste d’éducateur des APS principal 1ère classe à temps complet – Avancement de Grade.
  3. Transformation d’un poste d’Adjoint Technique Principal de 2ème classe à temps complet en un poste d’Agent de maîtrise à temps complet – Promotion Interne.
  4. Suppression d’un poste d’Adjoint Technique Territorial Principal de 2ème classe à temps non complet et création d’un poste d’Adjoint Technique Territorial Principal de 2ème classe à temps complet.
  5. Décision Modificative n°1 au Budget Primitif de la Ville pour l’exercice 2021.
  6. Décision Modificative n°1 au Budget Primitif du port de plaisance pour l’exercice 2021.
  7. Décision Modificative n°1 au Budget Primitif de l’aérodrome de Tavaria pour l’exercice 2021.
  8. Projet de création d’un bassin d’écrêtement en amont du quartier de la Plaine – Plan de financement.
  9. Projet d’aménagement des lieux de spectacle – Plan de financement.
  10. Approbation d’un protocole transactionnel pour les prestations de transports scolaires 2020-2021.
  11. Attribution d’une bourse à un bachelier ayant obtenu la mention très bien.
  12. Prise en charge de frais d’obsèques.
  13. Modification des droits d’entrée de la piscine municipale n°3.
  14. Convention relative à l’expérimentation du Compte Financier Unique.
  15. Mise en place de la Nomenclature M57 et adoption du Règlement Budgétaire et financier.
Délibérations du Conseil municipal du 21 octobre 2021



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