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Délibérations du Conseil municipal du 21 octobre 2021


Téléchargez l'ensemble des délibérations votées par le Conseil municipal de Propriano le 21 octobre 2021 :


Ordre du jour du 21/10/2021 : 
Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 09/07/2021.
Point d’information du Maire.
  1. Suppression d’un poste d’Adjoint Technique à temps complet et Création d’un poste d’Adjoint Technique Principal de 2ème classe à temps complet – Avancement de Grade.
  2. Suppression d’un poste d’éducateur des APS principal de 2ème classe à temps complet et création d’un poste d’éducateur des APS principal 1ère classe à temps complet – Avancement de Grade.
  3. Transformation d’un poste d’Adjoint Technique Principal de 2ème classe à temps complet en un poste d’Agent de maîtrise à temps complet – Promotion Interne.
  4. Suppression d’un poste d’Adjoint Technique Territorial Principal de 2ème classe à temps non complet et création d’un poste d’Adjoint Technique Territorial Principal de 2ème classe à temps complet.
  5. Décision Modificative n°1 au Budget Primitif de la Ville pour l’exercice 2021.
  6. Décision Modificative n°1 au Budget Primitif du port de plaisance pour l’exercice 2021.
  7. Décision Modificative n°1 au Budget Primitif de l’aérodrome de Tavaria pour l’exercice 2021.
  8. Projet de création d’un bassin d’écrêtement en amont du quartier de la Plaine – Plan de financement.
  9. Projet d’aménagement des lieux de spectacle – Plan de financement.
  10. Approbation d’un protocole transactionnel pour les prestations de transports scolaires 2020-2021.
  11. Attribution d’une bourse à un bachelier ayant obtenu la mention très bien.
  12. Prise en charge de frais d’obsèques.
  13. Modification des droits d’entrée de la piscine municipale n°3.
  14. Convention relative à l’expérimentation du Compte Financier Unique.
  15. Mise en place de la Nomenclature M57 et adoption du Règlement Budgétaire et financier.
Délibérations du Conseil municipal du 21 octobre 2021




Ordres du jour | Délibérations








Enquête publique : Renouvellement de la concession des plages naturelles de Puraja et Scoglio Longo

L'enquête publique relative au renouvellement de la concession des plages naturelles de Puraja et Scoglio Longo sur la Commune de Propriano se déroulera du vendredi 12 novembre 2021 à 9h00 au lundi 13 décembre 2021 inclus, à 12h00.





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