Réunion du conseil municipal le 18 septembre 2026

Ordre du jour du 18 septembre 2026

Le conseil municipal est convoqué le vendredi 18 septembre 2026 à 14h30.

Points d’information du Maire.
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 17 avril 2026.

Suppression d’un poste d’Adjoint Technique Territorial à temps complet (35H) et création d’un poste d’Adjoint Technique Territorial à temps non complet (10H).
Délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un emplois non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité : Adjoint de Conservation du Patrimoine Principal de 2^ème Classe.
Création d’un Comité Social Territorial Local.
Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial placé et décision du recueil de l’avis des représentants des collectivités et établissements.
Adhésion à la convention de participation pour la couverture des risques Santé des agents souscrite par le CDG2A.
Modification du règlement intérieur de l’A.L.S.H.
Modification du règlement intérieur du personnel de la Commune de Propriano.
Décision modificative n°1 au budget primitif de la Ville pour l’exercice 2026.
Décision modificative n°1 au budget annexe du port de plaisance pour l’exercice 2026.
Délibération rectificative relative à l’affectation du résultat d’exploitation du budget annexe de l’aérodrome de Tavaria pour l’exercice 2025.
Attribution d’une bourse aux bacheliers ayant obtenu la mention très bien.
Bail entre la Commune et la Communauté de Communes du Sartenais Valinco Taravo pour un hangar de la ZAE de Tralavettu.
Constitution d’une servitude de passage sur les parcelles communales cadastrées section A n°1127 et n°1130 pour désenclaver les parcelles cadastrées section A n°1851 et n°1128.
Régularisation foncière d’un empiètement sur la parcelle AH122 consécutif à des travaux communaux et désenclavement de la parcelle AH62.
Lancement d’un Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) pour la gestion et l’exploitation du bar-restaurant de l’aérodrome de Tavaria.
Avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement des places de stationnement à proximité de la crèche et de l’école primaire dans le cadre de la phase 1 de la renaturation et de la requalification des voiries communales et des espaces publics.
Avenant n°1 au Lot n°2 du marché de travaux pour la renaturation des voiries communales et des espaces publics -Partie 2.
Attribution du marché d’assurances pour les risques statutaires du personnel de la Commune de Propriano.
Attribution des marchés de travaux pour la construction d'une aire de stationnement dans la cadre de la phase 1 de la renaturation et de la requalification des voiries communales et des espaces publics. Aménagement de places de stationnement Rue Jean Donat Léandri.
Attribution du marché d’Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la construction de l’Hôtel de Ville.
Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la remise aux normes de l’aérodrome de Tavaria.
Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la renaturation des voiries communales et des espaces publics -Partie 4.
Projet de construction de vestiaires aux stades Jacky Santucci et Jean Istria -Plan de financement.