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Réunion du conseil municipal du 13 septembre 2019



Vendredi 13 septembre 2019 à 15h30 le Conseil Municipal se réunira en salle du conseil en vue d’examiner l’ordre du jour suivant :
  1. Création d’un poste d’Adjoint Technique Territorial contractuel à temps complet.
  2. Création d’un poste d’Adjoint Territorial d’Animation contractuel à temps complet.
  3. Création d’un poste d’Adjoint Technique Territorial stagiaire à temps complet.
  4. Création d’un poste d’Adjoint Territorial d’Animation stagiaire à temps complet.
  5. Décision Modificative n°2 au Budget Primitif de la Ville pour l’exercice 2019.
  6. Décision Modificative n°2 au Budget Primitif du port de plaisance pour l’exercice 2019.
  7. Décision Modificative n°2 au Budget Primitif de l’aérodrome de Tavaria pour l’exercice 2019.
  8. Renouvellement de la convention relative à l’organisation de transports scolaires conclue entre la Collectivité de Corse et la Commune de Propriano.
  9. Avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre pour les travaux d’extension d’un bâtiment communal (Association ARSEA).
  10. Adoption du programme d’activités et du budget prévisionnel du Théâtre 2020.
  11. Adoption du programme d’activités et du budget prévisionnel du Cinéma 2020.
  12. Bail Commune/Mme AZZI - Appartement de l’ancienne école primaire.
  13. Bail Commune/Mme ROTILY FORCIOLI - Appartement de l’ancienne école primaire.
  14. Bail Commune/M.DELOISON - Appartement de l’ancienne école primaire.
  15. Cession du bail à construction de la SCI MELA au profit de la SCI MALIS.
  16. Cession parcelle Communale à M.Toussaint PASQUINI et à M.Roch LEANDRI.
  17. Délibération portant désaffectation, déclassement et cession d’une parcelle du Domaine Public communal située Lieu-dit Mancinu (Limitrophe à la parcelle AD31) et Achat d’une partie de la parcelle AD 31 (appartenant à M.et Mme BECAGLIA).
  18. Indemnité Représentative de Logement (I.R.L), versée aux instituteurs non logés par la Commune – Année 2018.
  19. Demande d’avis sur le projet de cession du parc locatif d’ADOMA.
  20. Renouvellement de la Convention entre l’Etat et la Commune pour les plages de Puraja et Scoglio Longu.



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