Menu

Réunion du conseil municipal le 17 juin 2022


| Publié le 8 Juin 2022 |


Le conseil municipal est convoqué le vendredi 17 juin 2022 à 14h30.

 

Ordre du jour

Points d’information du Maire.
  1. Création d’un poste d’Adjoint Territorial d’Animation Stagiaire à temps complet (35H).

  2. Création d’un Comité Social Territorial.

  3. Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial, maintien du paritarisme et décision du recueil de l’avis des représentants des collectivités et établissements. 

  4. Prise en charge de frais d’obsèques.

  5. Tarifs des produits relatifs à la régie de recettes concernant l’A.L.S.H N°6.

  6. Attribution des marchés de travaux pour la rénovation du terrain de football Jean Istria en gazon synthétique.

  7. Attribution des marchés de travaux d’aménagement et requalification de la partie Est du Quartier de la Plaine.

  8. Attribution des marchés relatifs à la réhabilitation du bloc sanitaire du port de plaisance de Propriano- Lots n°3 et 5.

  9. Attribution du marché relatif au déplacement, Remplacement, remise en service des systèmes de vidéoprotection et de détection intrusion de la Commune de Propriano et maintenance des installations.

  10. Attribution du marché pour les transports scolaires 2022-2023.

  11. Requalification des voiries communales et espaces publics, création du parking de la crèche » - Plan de Financement n°2.

  12. Dépollution Marine et gestion des déchets dans le cadre de la certification « ports Propres » - Plan de Financement.

  13. Prolongation et cession du bail emphytéotique de la Société Propriano Services à la société M.A.C Transports.

  14. Avenant au bail entre la Commune et M. DELGADO VIEIRA.

  15. Sous-traités d’exploitation de la concession de la plage de Scoglio Longo avec mise en concurrence.

  16. Sous-traités d’exploitation de la concession des plages de Scoglio Longo et de Puraja sans mise en concurrence.

  17. Révision du Plan Local d’Urbanisme : Bilan de la concertation et arrêt du projet.



Ordres du jour | Délibérations | Comptes rendus des conseils municipaux








Enquête publique : Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU)


Par arrêté municipal n° 2022-039 en date du 14/12/2022 a été prescrite une enquête publique portant sur la révision du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Propriano.









L'histoire de Propriano en quelques mots...



ESPACE CONSEILLERS MUNICIPAUX









Retrouvez les avis d’appel publics à la concurrence relatifs aux consultations en cours de la Ville de Propriano.