Menu

Réunion du conseil municipal du 28 juin 2019



Vendredi 28 juin 2019 à 17h00 le Conseil Municipal se réunira en salle du conseil en vue d’examiner l’ordre du jour suivant :
  1. Création d’un emploi permanent  d’Adjoint Administratif Territorial à temps non complet (17h30).
  2. Suppression d’un poste d’Adjoint d’Administratif Territorial Principal de 2ème Classe à temps complet (35H)
  3. Création d’un poste de rédacteur  à temps complet (35H).
  4. Suppression de postes d’Adjoint d’Administratif à temps complet (35H) et Création de postes d’Adjoint d’Administratif  Principal de 2ème Classe à temps complet (35H) -  Avancement de Grade.
  5. Suppression de postes d’Adjoint d’Animation à temps complet (35H) et Création de postes d’Adjoint d’Animation  Principal de 2ème Classe à temps complet (35H): Avancement de Grade.
  6. Suppression de postes d’Adjoint Technique à temps complet (35H) et Création de postes d’Adjoint Technique Principal de 2ème Classe à temps complet (35H) - Suppression de postes d’adjoint technique à temps non complet (30 H) et création de postes d’adjoint  technique principal de 2ème classe à temps non complet (30 H) : Avancement de Grade.
  7. Décision Modificative n°1 au Budget Primitif de la Ville pour l’exercice 2019.
  8. Décision Modificative n°1 au Budget Primitif du port de plaisance pour l’exercice 2019.
  9. Décision Modificative n°1 au Budget Primitif de l’aérodrome de Tavaria pour l’exercice 2019.
  10. Attribution du marché de fourniture de deux spectacles pyrotechniques pour la saison estivale 2019.
  11. Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du bloc sanitaire du bassin ouest du port de plaisance de Propriano et du local mitoyen affecté à la prud’homie des pêcheurs.
  12. Attribution du marché des transports scolaires pour l’année scolaire 2019-2020.
  13. Avenant n°1 à la mission de maîtrise d’œuvre et d’assistance pour la rénovation de l’éclairage public communal.
  14. Convention de mise à disposition d’une parcelle communale à la Société NW Joules.
  15. Convention pour l’installation d’une station météorologique sur la Commune de Propriano.
  16. Convention de partenariat avec la SNSM dans le cadre du plan POLMAR.
  17. Délibération portant désaffectation, déclassement et aliénation d’une parcelle du domaine public située à l’entrée Est du Port de Plaisance de Propriano (limitrophe à la parcelle A 349).
  18. Cession d’une partie de la parcelle communale AD 20.
  19. Cession d’une partie de la parcelle communale AH 140.
  20. Déclaration de politique environnementale du Port de Plaisance pour 2020 : Diagnostic pour l’obtention de la certification « Ports Propres » - Plan de financement.
  21. Programmation des animations de la Bibliothèque pour 2019 – Plan de financement.
  22. Projet d’équipement de la Bibliothèque en nouveaux documents pour 2019 – Plan de financement.
  23. Prise en charge de frais d’obsèques.
  24. Institution de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure.
  25. Modification de l’acte constitutif de la régie de recettes pour les taxes d’amarrage et les droits d’entrée aux douches du Port de Plaisance.
  26. Modification de l’acte constitutif de la régie de recettes pour la gestion des parcs de stationnement.
  27. Modification de l’acte constitutif de la régie de recettes pour les droits d’entrée à la piscine municipale.



Ordres du jour | Délibérations