Le Conseil Municipal
Réunion du conseil municipal du 28 juin 2019
Vendredi 28 juin 2019 à 17h00 le Conseil Municipal se réunira en salle du conseil en vue d’examiner l’ordre du jour suivant :
- Création d’un emploi permanent d’Adjoint Administratif Territorial à temps non complet (17h30).
- Suppression d’un poste d’Adjoint d’Administratif Territorial Principal de 2ème Classe à temps complet (35H)
- Création d’un poste de rédacteur à temps complet (35H).
- Suppression de postes d’Adjoint d’Administratif à temps complet (35H) et Création de postes d’Adjoint d’Administratif Principal de 2ème Classe à temps complet (35H) - Avancement de Grade.
- Suppression de postes d’Adjoint d’Animation à temps complet (35H) et Création de postes d’Adjoint d’Animation Principal de 2ème Classe à temps complet (35H): Avancement de Grade.
- Suppression de postes d’Adjoint Technique à temps complet (35H) et Création de postes d’Adjoint Technique Principal de 2ème Classe à temps complet (35H) - Suppression de postes d’adjoint technique à temps non complet (30 H) et création de postes d’adjoint technique principal de 2ème classe à temps non complet (30 H) : Avancement de Grade.
- Décision Modificative n°1 au Budget Primitif de la Ville pour l’exercice 2019.
- Décision Modificative n°1 au Budget Primitif du port de plaisance pour l’exercice 2019.
- Décision Modificative n°1 au Budget Primitif de l’aérodrome de Tavaria pour l’exercice 2019.
- Attribution du marché de fourniture de deux spectacles pyrotechniques pour la saison estivale 2019.
- Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du bloc sanitaire du bassin ouest du port de plaisance de Propriano et du local mitoyen affecté à la prud’homie des pêcheurs.
- Attribution du marché des transports scolaires pour l’année scolaire 2019-2020.
- Avenant n°1 à la mission de maîtrise d’œuvre et d’assistance pour la rénovation de l’éclairage public communal.
- Convention de mise à disposition d’une parcelle communale à la Société NW Joules.
- Convention pour l’installation d’une station météorologique sur la Commune de Propriano.
- Convention de partenariat avec la SNSM dans le cadre du plan POLMAR.
- Délibération portant désaffectation, déclassement et aliénation d’une parcelle du domaine public située à l’entrée Est du Port de Plaisance de Propriano (limitrophe à la parcelle A 349).
- Cession d’une partie de la parcelle communale AD 20.
- Cession d’une partie de la parcelle communale AH 140.
- Déclaration de politique environnementale du Port de Plaisance pour 2020 : Diagnostic pour l’obtention de la certification « Ports Propres » - Plan de financement.
- Programmation des animations de la Bibliothèque pour 2019 – Plan de financement.
- Projet d’équipement de la Bibliothèque en nouveaux documents pour 2019 – Plan de financement.
- Prise en charge de frais d’obsèques.
- Institution de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure.
- Modification de l’acte constitutif de la régie de recettes pour les taxes d’amarrage et les droits d’entrée aux douches du Port de Plaisance.
- Modification de l’acte constitutif de la régie de recettes pour la gestion des parcs de stationnement.
- Modification de l’acte constitutif de la régie de recettes pour les droits d’entrée à la piscine municipale.
