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Réunion du conseil municipal du 29 novembre 2019


| Publié le 25 Novembre 2019 |


Vendredi 29 novembre 2019 à 16h00 le Conseil Municipal se réunira en salle du conseil en vue d’examiner l’ordre du jour suivant :

1- Création d’un emploi permanent d’Adjoint Administratif Territorial à temps non
complet (25H31).
2- Décision Modificative n°3 au Budget Primitif de la Ville pour l’exercice 2019.
3- Décision Modificative n°3 au Budget Primitif du port de plaisance pour l’exercice
2019.
4- Décision Modificative n°3 au Budget Primitif de l’aérodrome de Tavaria pour
l’exercice 2019.
5- Budget annexe du Port de Plaisance de Propriano : Retour de biens affectés au budget
annexe du Port de Plaisance vers le Budget Principal.
6- Budget Principal : Retour de biens affectés précédemment au budget annexe du Port de
Plaisance.
7- Tarifs du port de plaisance et de pêche 2020.
8- Autorisation de cession d’Autorisation d’Occupation Temporaire de la SARL
Propriano Marine à la SAS Propriano Service Plaisance concernant le terre-plein du
port de plaisance.
9- Autorisation de cession d’Autorisation d’Occupation Temporaire de la SARL
Propriano Marine à la SAS Propriano Service Plaisance concernant une boutique du
port de plaisance.
10- Attribution des marchés pour l’acquisition de matériel scénique (lumière) pour la
salle de spectacle du Théâtre de Propriano.
11- Projet de restauration de l’orgue de l’Eglise Notre Dame de la Miséricorde – Plan de
Financement N°2.
12- Prorogation des Autorisations d’Occupation Temporaire sur le Domaine Public
Maritime Communal.


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Enquête publique : Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU)


Par arrêté municipal n° 2022-039 en date du 14/12/2022 a été prescrite une enquête publique portant sur la révision du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Propriano.









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