Le Conseil Municipal
Réunion du conseil municipal le 05 avril 2024
Ordre du jour
Le conseil municipal est convoqué le vendredi 05 avril 2024 à 14h30.
Points d’information du Maire.
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 16 février 2024.
1- Participation en matière de santé et de prévoyance dans le cadre d’une procédure de labellisation.
2- Adhésion de la Commune de Propriano au Syndicat d’Energie de la Corse du Sud.
3- Adhésion de la Commune de Propriano à l’Association CAUE de Corse.
4- Bail entre la Commune de Propriano et M.et Mme Romain CAVALLI.
5- Modification de l’Autorisation d’Occupation Temporaire de la SAS CMPV (Boutique n°2 Bloc 5 du Port de Plaisance).
6- Modification de l’Autorisation d’Occupation Temporaire- Avenant n°1 à la Convention du Domaine Public pour la SAS RIVA BELLA.
7- Modification de l’Autorisation d’Occupation Temporaire- Avenant n°1 à la Convention du Domaine Public pour la Succession GAGGIOLI.
8- Projet de travaux de réhabilitation de la Voie Communale de Brindigaccia – Plan de Financement.
9- Projet de travaux de restructuration et de réhabilitation de la Voie Communale de Bartaccia – Plan de Financement.
10- Avenant n°1 au lot n°1 : « Dommages aux biens immobiliers et mobiliers » relatif aux marchés d’assurances.
11- Avenant n°2 au lot n°3 : « Flotte automobile et risques annexes » relatif aux marchés d’assurances.
12 - Avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement d’une partie du centre d’hébergement St Joseph afin d’installer l’A.L.S.H.
13- Avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre pour la réfection des VRD de la partie Est du Quartier de la Plaine.
14- Attribution des marchés de travaux pour l’aménagement d’une partie du Centre d’Hébergement St Joseph afin d’installer l’A.L.S.H (Lots n°10 et 15).
15- Attribution des marchés de travaux pour la réhabilitation des courts de tennis.
16- Attribution du marché pour le remplacement du contrôle d’accès du parking du port de plaisance de Propriano.
17- Attribution d’un marché de maîtrise d’œuvre pour l’extension du bâtiment communal abritant le service médico-social de la Collectivité de Corse à Propriano.
18- Attribution d’un marché de maîtrise d’œuvre pour l’extension du préau de l’école primaire de Propriano.
19- Attribution d’un marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement d’une salle polyvalente à Propriano.
20- Attribution d’un marché de maîtrise d’œuvre pour les travaux de renforcement du clocher de Propriano.
21- Rapport annuel 2023 relatif à la concession des plages de Scoglio Longo et Puraja de Propriano.
22-Modification de la tarification de la régie de recettes pour la gestion des parcs de stationnement.
23- Admissions en non-valeur des créances irrécouvrables.
24- Approbation des Comptes Financiers Uniques du Budget Principal et des budgets annexes du Port de Plaisance et de l’aérodrome de Tavaria 2023.
25- Affectation du résultat de fonctionnement du budget principal pour l’exercice 2023.
26- Affectation du résultat d’exploitation du budget annexe du port de plaisance pour l’exercice 2023.
27- Affectation du résultat d’exploitation du budget annexe de l’aérodrome de Tavaria pour l’exercice 2023.
28- Subventions de Fonctionnement aux Associations.
29- Impôts locaux – Vote des taux 2024.
30 – Budgets primitifs pour l’exercice 2024.
2- Adhésion de la Commune de Propriano au Syndicat d’Energie de la Corse du Sud.
3- Adhésion de la Commune de Propriano à l’Association CAUE de Corse.
4- Bail entre la Commune de Propriano et M.et Mme Romain CAVALLI.
5- Modification de l’Autorisation d’Occupation Temporaire de la SAS CMPV (Boutique n°2 Bloc 5 du Port de Plaisance).
6- Modification de l’Autorisation d’Occupation Temporaire- Avenant n°1 à la Convention du Domaine Public pour la SAS RIVA BELLA.
7- Modification de l’Autorisation d’Occupation Temporaire- Avenant n°1 à la Convention du Domaine Public pour la Succession GAGGIOLI.
8- Projet de travaux de réhabilitation de la Voie Communale de Brindigaccia – Plan de Financement.
9- Projet de travaux de restructuration et de réhabilitation de la Voie Communale de Bartaccia – Plan de Financement.
10- Avenant n°1 au lot n°1 : « Dommages aux biens immobiliers et mobiliers » relatif aux marchés d’assurances.
11- Avenant n°2 au lot n°3 : « Flotte automobile et risques annexes » relatif aux marchés d’assurances.
12 - Avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement d’une partie du centre d’hébergement St Joseph afin d’installer l’A.L.S.H.
13- Avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre pour la réfection des VRD de la partie Est du Quartier de la Plaine.
14- Attribution des marchés de travaux pour l’aménagement d’une partie du Centre d’Hébergement St Joseph afin d’installer l’A.L.S.H (Lots n°10 et 15).
15- Attribution des marchés de travaux pour la réhabilitation des courts de tennis.
16- Attribution du marché pour le remplacement du contrôle d’accès du parking du port de plaisance de Propriano.
17- Attribution d’un marché de maîtrise d’œuvre pour l’extension du bâtiment communal abritant le service médico-social de la Collectivité de Corse à Propriano.
18- Attribution d’un marché de maîtrise d’œuvre pour l’extension du préau de l’école primaire de Propriano.
19- Attribution d’un marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement d’une salle polyvalente à Propriano.
20- Attribution d’un marché de maîtrise d’œuvre pour les travaux de renforcement du clocher de Propriano.
21- Rapport annuel 2023 relatif à la concession des plages de Scoglio Longo et Puraja de Propriano.
22-Modification de la tarification de la régie de recettes pour la gestion des parcs de stationnement.
23- Admissions en non-valeur des créances irrécouvrables.
24- Approbation des Comptes Financiers Uniques du Budget Principal et des budgets annexes du Port de Plaisance et de l’aérodrome de Tavaria 2023.
25- Affectation du résultat de fonctionnement du budget principal pour l’exercice 2023.
26- Affectation du résultat d’exploitation du budget annexe du port de plaisance pour l’exercice 2023.
27- Affectation du résultat d’exploitation du budget annexe de l’aérodrome de Tavaria pour l’exercice 2023.
28- Subventions de Fonctionnement aux Associations.
29- Impôts locaux – Vote des taux 2024.
30 – Budgets primitifs pour l’exercice 2024.
